Blasphème

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Blasphème

 

 Un blasphémateur lapidé

 

Un blasphème est un discours jugé irrévérencieux à l'égard de ce qui est vénéré par les religions ou de ce qui est considéré comme sacré.

Le mot vient du grec ἡ βλασφημία, τῆς βλασφημίας / blasphêmía, dérivé de βλάπτειν / bláptein, « injurier », et φήμη/φάμα / phếmê ou pháma (dialecte dorien), « réputation », qui a donné blasphemia en latin et signifie littéralement « diffamation ».

La notion de blasphème, telle que définie par Le Petit Larousse, est « une parole ou un discours qui insulte violemment la divinité. » Il s'agit d'un outrage ou d'une injure envers la divinité ou ses représentants.

La notion a été définie au XVI^e siècle par le théologien espagnol Francisco Suárez comme « toute parole de malédiction, reproche ou irrespect prononcé contre Dieu. »

Comme le rappelle l’Encyclopédie catholique, le blasphème ne concerne que le domaine de la religion : « tandis que le blasphème, étymologiquement, peut dénoter un manque de respect dû à une créature aussi bien qu'à Dieu, dans sa stricte acception il n'est utilisé que dans le dernier sens. » C'est le mot utilisé par le religieux pour désigner une atteinte à sa divinité.

Utilisé dans un cadre plus général, le blasphème est une irrévérence à ce qui est considéré comme sacré ou inviolable.

la notion de blasphème

La notion de blasphème n'a de sens que du point de vue des religions. Ce sont les religions qui interdisent le blasphème, soit certaines paroles d'irrespect envers dieu et les croyances d'une religion donnée.

Ce sont les religions et elles seules qui considèrent comme des injures ou des diffamations envers le religieux, ce que les non religieux considèrent comme des critiques ou des moqueries qui relèvent seulement de la liberté d'expression quand ils s'autorisent à faire preuve d'irrespect.

En France depuis la Révolution française la notion de délit de blasphème n'existe plus (sauf en Alsace-Moselle qui fait exception à la loi de séparation des églises et de l'Etat de 1905, du fait que l'Alsace a fait partie de l'Empire allemand jusqu'à la 1° guerre mondiale).

Les articles 10 et 11 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 ont aboli la notion de blasphème comme tel. Il ne peut y avoir de sanction que lorsqu'il y a abus ou trouble à l'ordre public : « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi » (article X) ; « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté, dans les cas déterminés par la loi » (article XI).

De sorte que les critiques, même si elles sont irrespectueuses, y compris les caricatures, ne sont pas un délit du point de vue du droit commun. Seuls les croyants sont attachés à cette notion de blasphème, comme à d'autres notions et valeurs qui appartiennent à leur religion.

A part la France dans 7 autres pays d'Europe (Allemagne, Irlande, Grèce, Italie, Pologne, Malte,) subsistent des lois contre le blasphème, mais qui ne sont guère utilisées. C'est la notion de trouble à l'ordre public qui est généralement retenue par le droit. même référence.

Faits >blasphématoires

Le blasphème défini par les théologiens et hommes d'Église peut être de trois sortes :

1. il est hérétique lorsque l'insulte contient une déclaration contre la foi, telle que dans l'affirmation « Dieu est cruel et injuste », ou encore « Dieu est la plus merveilleuse création de l'Homme ».
2. il est une imprécation quand il s'agit d'exprimer une malédiction envers l'Être suprême tel que l'affirmation « débarrassons-nous de Dieu ».
3. il est un simple irrespect lorsqu'il est entièrement fait de mépris ou d'indignation à l'égard de Dieu.

Peuvent être, par exemple, considérés comme des blasphèmes :

• nier un attribut divin, voire l'existence du dieu,
• s'approprier un attribut ou un objet consacré,
• pénétrer dans certains lieux,
• injurier ou abîmer une représentation du dieu,
• mentir, se parjurer.
• représenter une icône, quand la religion d'où elle est issue l'interdit, et a fortiori sous forme de caricature. (Voir Aniconisme)

Le mot a été utilisé dans un sens métaphorique par Francis Bacon, fondateur de la science expérimentale, lorsqu'il se réfère à Caton l'Ancien : « And as to the judgment of Cato the Censor, he was well punished for his blasphemy against Learning, in the same kind wherein he offended », citation qui pourrait se traduire (librement) par « et quant au jugement de Caton l'Ancien, il fut bien puni pour son blasphème contre les sciences, et puni par ce en quoi il avait pêché ».

Les blasphèmes dérivés

Les religions ont parfois toléré — à la différence des pouvoirs — des blasphèmes dérivés (appelés aussi euphémies) qui avaient été neutralisés par substitutions de syllabes ou de mots : Jarnibleu ! pour Je renie Dieu ! (le confesseur d'Henri IV, l'abbé Coton, avait tout de même obtenu qu'il dise Jarnicoton !), Palsambleu ! pour Par le sang de Dieu !; nom d'une pipe, sapristi ou bon sang où le vocable Dieu n'apparaît plus. Certaines provocations ont un sens plus ambigu : une croix la tête en bas est-elle un blasphème ou un rappel du supplice de l'apôtre Pierre ? Trois croix côte à côte constituent-elles un détournement à la manière d'Andy Warhol, ou une représentation symbolique du Golgotha, etc. Par contre le jurement, expression dans lequel Dieu est pris à témoin (comme dans par Dieu) n'est plus jugé comme blasphématoire.

Le blasphème de cœur

Saint Thomas d'Aquin définit un « blasphème de cœur », action silencieuse qui ne concerne que le Dieu et le pêcheur.

 

Blasphème et contexte social

Une parole (ou un acte) n'est pas blasphématoire dans l'absolu. Le jugement de ce qui constitue un blasphème est en grande partie historique et politique.

dans l'histoire, ce qui constitue un blasphème ?

Son caractère blasphématoire et la gravité de ce qui est considéré comme un blasphème ne peuvent être évalués que par rapport à ce que défend une religion dans son dogme, mais aussi par rapport aux critères d'une époque, en considération de l'évolution de la religion et de son importance dans la société, selon les changements intervenus dans l'histoire.

La religion n'occupe pas la même place à une époque ou une autre, selon les visions politiques du moment et selon le contexte politique et social.

Selon la place laissée à la religion dans une société, elle impose ou non ses valeurs au droit qui les traduit.

Là où il existe des punitions pour blasphème, c'est le pouvoir politique qui en décide.

C'est le cas en Iran aujourd'hui, et en Europe jusqu'au XVIII° siècle, c'était le roi qi punissait le blasphème, depuis Louis IX (St Louis) au XIII° siècle et cela jusqu'au XVIII°siècle.

En Europe la tradition des Lumières depuis le XVIII° siècle a sorti la religion de la sphère politique et juridique et a laissé à la seule religion l'idée de blasphème.

Dès le XVII° siècle les philosophes dénient à la religion le droit d'imposer leurs croyances à toute la société et donc des éventuelles sanctions en cas d'atteinte à ces croyances considérées comme des blasphèmes ou des critiques.

Pierre Bayle, au XVII° siècle, affirme que "le blasphème n'est scandaleux qu'aux yeux de celui qui vénère la réalité blasphémée". Celui qui ne partage pas ces croyances n'en est nullement choqué et n'admettra pas que cela soit considéré par le droit comme un crime ou un délit . En République la blasphème n'existe pas.

Un exemple de modification historique, qui constitue un tournant pour les sociétés modernes et la liberté d'opinion, faisant suite à l'Habeas corpus en Grande-Bretagne (droit d'être présenté devant un juge, pas d'arrestation arbitraire par exemple pour ses croyances religieuses)  : avec la Déclaration des droits de l'homme, la notion disparaît. L’article 18 de la Déclaration universelle des droits de l’homme garantit la liberté de croyance, et la notion de blasphème comme faute ou délit disparaît peu à peu du droit moderne. Récemment encore, la notion disparaît des références à l'ONU

De même que la chrétienté a dû abandonner avec le temps et la politique moderne , et le droit civil, ses prétentions à punir civilement le blasphème, le de même le monde musulman se trouve plus ou moins traversé de divergences de conceptions quant à la fermeté avec laquelle il faudrait poursuivre la condamnation du blasphème et punir les blasphémateurs (qui sont en fait les intellectuels et les artistes, dont la figure emblématique est Salman Rushdie, objet d'une fatwa de l'imam Khomeyni).

Par exemple en Arabie Saoudite aujourd'hui les intellectuels de renom qui prônent une évolution de l'islam et une réforme dans un sens propice aux libertés modernes, et qui dénoncent les interprétations extrémistes de l'islam tenants d'un islamisme radical, sont dénoncés comme blasphémateurs et accusés, menacés des peines les plus graves. De manière générale les intellectuels musulmans défendent les individus accusés de blasphème et qui risquent pour cela la peine de mort. Par exemple le journal (en ligne) "Jeune Afrique" donne des informations sur les cas les plus graves

Cette notion de blasphème et les punitions qu'il entraîne, fait l'objet de points de vue divergents au sein du monde musulman. Le fait d'observer et de prendre en compte l'histoire et les transformations subies par différents pays selon qu'ils sont gouvernés par un pouvoir laïque ou un pouvoir religieux islamiste, lui même selon divers degrés de sévérité et de référence à la charia, est à ce titre éclairant. L'histoire de l'Iran depuis les dernières décennies par exemple, ou le devenir des pays du dit "printemps arabe" en cours, montrent que ces notions ne sont pas figées, non plus que les décisions de répression prises par différents pouvoirs. De même à l'échelle internationale, l'actuelle tendance du monde islamique à vouloir faire du blasphème un délit, montre la mobilisation de forces suivant une stratégie politique.

Même si une tradition veut que l’Islam enseigne la tolérance et la paix et respecte en principe la liberté de religion, car le Coran affirme que : «Il ne doit pas y avoir la contrainte dans la religion ». (Ch.2 :257) et « L’homme est libre d’accepter ou rejeter » (Ch.18 :30), selon les périodes et selon les pays, selon les orientations des responsables religieux et selon leur poids dans la société, ces principes coraniques sont mis de côté et la liberté est sujette à restriction. Voire des persécutions ou des poursuites peuvent être engagées contre les intellectuels qui s'expriment librement. Pourtant on trouve dans le Coran des préconisations de sagesse pour ne pas opposer la violence au blasphème. Les manifestations violentes contre les mécréants jugés blasphémateurs ne sont pas autorisées. Le Coran préconise uniquement une réaction pacifique « Et quand tu verras ceux qui plaisantent avec nos signes, alors détourne-toi d’eux jusqu’à ce qu’ils changent de conversation. Et si Satan te fait oublier ce précepte, alors après t’en être souvenu, ne reste pas assis en compagnie des injustes ». (Ch. 6 : 69). Selon les orientations politiques plus ou moins radicales, ces préceptes ne sont pas respectés par certains courants, certains groupes ou tendances plus ou moins extrêmes.

Le blasphème ne prend son sens qu'à travers ce qu'il reflète à la fois du point de vue des religieux et social : une hérésie, une apostasie, ou une provocation. De même, l'intervention pour préserver l'ordre public procède de logiques différentes.

Problématique sociale

Une religion conduit toujours à délimiter un domaine sacré exclusif du domaine profane. La protection de ce domaine sacré se caractérise par un système d'interdits. Par rapport à ces interdits, la société, lorsqu'il s'agit d'une société théocratique, peut intervenir pour "protéger Dieu" ou pour "protéger les pratiquants". Dans les États à religion officielle, lorsque le fait religieux est au centre fondateur de la société, la loi protège la religion. Dans ce contexte, le blasphème peut être un délit, parce qu'il s'attaque au fondement même de l'ordre social. Lorsque l'État ne se fonde pas ou plus sur la religion mais sur un droit non divin, le blasphème peut constituer un préjudice pour les fidèles en tant que citoyens protégés par la loi qui les autorise à posséder leurs propres croyances. Le blasphème peut engager la responsabilité civile de celui qui le profère, lequel peut se trouver condamné s'il contrevient au droit de libre croyance.

Un blasphème n'est tel que de la part d'un membre de la communauté religieuse concernée qui ne se soumet pas aux règles et croyances d'une religion qu'il ne respecte pas. Venant de l'extérieur, les propos irrespectueux ne peuvent atteindre les croyants ni leur foi s'ils émanent de quelqu'un qui ne partage pas cette même foi. C'est pourquoi il est impossible pour le droit de définir le blasphème. Ce dernier ne se comprend que de l'intérieur, au sein d'une religion et d'une croyance, et d'une communauté religieuse. En dehors d'elles, l'idée même de blasphème est difficilement perceptible par les non-croyants.

Un blasphème conscient trahirait, aux yeux des institutions religieuses, une volonté d'agression délibérée, un rejet de l'"autre" et de ses valeurs. À ce titre, un État théocratique peut être conduit à lutter contre le blasphème, tandis qu'un État laïc peut le sanctionner, mais indépendamment de toute considération religieuse, afin de préserver la paix sociale si nécessaire.

La prévention du blasphème tend à la mise en place d'une censure dans les États théocratiques. Selon ses défenseurs, « La liberté de conscience implique la liberté d’expression. Chacun est donc libre de s’exprimer, y compris sur des sujets religieux (…) » Ce principe conduit les laïques à considérer que la liberté de penser est absolue ou elle n’est pas.

La réponse politique à apporter face au blasphème doit apporter un arbitrage entre liberté d'expression et droit au respect de la religion.

En Occident, les hommes blasphèment plus que les femmes, ces dernières choisissant plutôt de maudire.

 

Laïcité et législation française sur le blasphème

La critique de la législation sur le blasphème a une longue histoire, qui remonte au siècle des Lumières. À cette époque, Voltaire prend le cas du Chevalier de La Barre, dernier cas de torture et d'exécution pour blasphème en France, comme une démonstration de l'obscurantisme des lois religieuses et de la nécessité de la liberté de pensée. L'affirmation des libertés d'expression et de pensée par la Révolution française s'inscrit - de fait - contre ce qu'avait été la position de l'Église dans ce domaine ; elle met fin à son rôle historique de fondement de l'ordre social. La loi sur la liberté de la presse de 1881 intervient dans un contexte de laïcité ; elle n'interdit pas des campagnes de presse extrêmement violentes (de part et d'autre), qui achèvent de briser l'idée d'un lien naturel entre État et religion, et conduisent finalement à la Séparation de l'Église et de l'État de la loi de 1905.

En France les lois sanctionnent l'injure et la diffamation des personnes et des groupes, et précisément les attaques contre des groupes religieux lorsqu'ils sont dénigrés en tant que tels. Ce qui est interdit c'est "l'injure, l'attaque personnelle et directe dirigée contre un groupe de personnes en raison de leur appartenance religieuse" ou l'incitation à la haine raciale ou religieuse. Les tribunaux ont à juger souvent des affaires de diffamation des individus. Mais la justice civile qui n'a pas pour fonction de faire respecter les dogmes religieux déboute quasi systématiquement les groupes religieux qui voudraient limiter la liberté d'expression pour protéger leurs croyances et leurs opinions religieuses. La loi du 29 juillet 1881 modifiée concerne l'injure et la diffamation et limite la liberté d'expression à ce qui pourrait créer des troubles à l'ordre public. Comme depuis 1791 il n'existe plus de délit spécifique de blasphème, c'est bien l'ordre social et la tranquillité publique qui sont protégés.

Selon un article ... écrit par un russe (Kirill Privalov, dans "Itogu"), et publié dans "Courrier International" (N° 1142 du 20-26 septembre 2012, page 22),"l'article 166 du Code Pénal d'Alsace-Moselle stipule [encore aujourd'hui] que celui qui aura causé un scandale en blasphémant contre Dieu par des propos outrageants etc.... sera puni d'un emprisonnement de trois ans au plus". La loi de 1905 de séparation des Eglises et de l'Etat, ne s'applique pas en Alsace-Moselle, alors allemandes quand la loi fut votée, C’est l’un des héritages de l’annexion de ces régions par l’Empire d’Allemagne entre 1871 et 1918. Les associations laïques locales et aussi nationales demandent la suppression négociée et progressive des ingérences du religieux dans la vie publique de ces départements, et l'alignement sur l'ensemble du pays pour ce qui est de la loi de séparation de l’Église et de l’État de 1905.

 

Protection des communautés

Quand elle existe, la législation contre le blasphème remonte au Moyen-Age. Aujourd'hui lorsqu'elle est invoquée, elle aurait plutôt pour but de protéger des communautés, du point de vue de ceux qui en réfèrent à la justice. Il est possible d'outrager le dieu Aton, le disque solaire, Brahmâ, le Dieu de l’Inde, né de lui-même, Vishnu, Shiva ou Krishna, Apollon, Vénus, Zarathoustra, Mithra, etc., sans danger d’être poursuivi. Tous ces dieux appartiennent à la mythologie, non à la pratique effective de tout ou partie de la société. Ce sont des dieux dont le législateur et le juge ne se préoccupent pas, pas plus que d'autres croyances religieuses que les lois civiles n'ont pas pour but de protéger. Les lois protègent les individus lorsqu'ils sont victimes de diffamation ou d'injures.

La notion de blasphème peut intervenir quand une communauté religieuse tente de se défendre contre ce qu'elle interprète comme une agression. Ainsi, en 1988 et 1989, l'épiscopat catholique tente de convaincre les tribunaux d'Allemagne d'utiliser la législation antiblasphème contre des athées qui soutenaient que « l'Église était le plus grand criminel de l'histoire de l'humanité ». L’archevêque de Paris Lustiger déclare dans le Figaro du 31 octobre 1991 : « D'autres [publications] ont peut-être une intention plus idéologique lorsqu'elles caricaturent — par ignorance ? — ce que croit l'Église et ce qu'elle enseigne. Elles tournent en ridicule, parfois jusqu'à la calomnie, des hommes et des femmes qui y ont engagé leur vie. Ou encore elles prennent pour objet de dérision le récit de la vie du Christ et ses épisodes que l'iconographie a le plus popularisés. Cet irrespect d'autrui est une atteinte plus grave qu'il n'y paraît au pacte social de toute démocratie. De telles pratiques pourraient être passibles de tribunaux. »

La variabilité de l'importance du blasphème en droit tient surtout au contexte social. Quelle que soit la religion concernée, le recours à cette notion (pour justifier une action quelconque) n'est possible que si le sentiment religieux qui a été blessé est suffisamment fort. Quand ce sentiment est majoritaire, et dans les sociétés caractérisées par un fort degré d'autoritarisme et d'extrémisme religieux, des autorités qui décrètent qu'il y a blasphème lancent l'accusation et peuvent ainsi justifier aux yeux des croyants les exécutions ou les persécutions qui s'ensuivent. Dans ces cas, le problème de « protection des communautés » s'inverse, et devient celui de la protection des minorités persécutées.

Athéisme militant

Le militantisme antireligieux reste actif. Au-delà de la distinction juridique, politique et culturelle moderne qui renvoie la notion de blasphème à la seule sphère du religieux et à celle des croyances particulières qui caractérise la laïcité, l'athéisme critique les religions pour leur inutilité voire leur nocivité. Avec la liberté de pensée qui est un pilier des sociétés démocratiques, l'idée que les Etats puissent poursuivre comme blasphémateurs les incroyants et les athées n'est plus de mise. Pourtant, c'est un thème récurrent dans le discours militant. Des groupes existent en Angleterre qui s'occupent spécifiquement de lutte contre la répression du blasphème. Il n'existait rien de pareil sur le continent européen. C'est pourquoi, prenant en considération l'affaire Rushdie mais aussi et d'abord, chronologiquement parlant, les poursuites contre les athées allemands, un groupe s'est constitué en Belgique en 1989, la Ligue pour l'Abolition des lois réprimant le Blasphème et le droit de s'Exprimer Librement (LABEL).

Dans ce contexte, le refus de la suppression de l'interdiction du blasphème dans l'Europe occidentale contemporaine, voire le désir de la rétablir, n'est pas interprété comme le souci de protéger une communauté, mais comme un point de vue partisan et prosélyte, en faveur d'une minorité. Pour ces associations, il provient sans doute pour une part de milieux qui s'inscrivent dans des courants qui relèvent de la "nouvelle évangélisation".

Blasphème par religion

Christianisme

Le deuxième commandement (« Tu ne prononceras pas le nom du Seigneur ton Dieu à faux. ») prescrit de respecter le nom du Seigneur. Le nom du Seigneur est saint. Le second commandement interdit tout usage inconvenant du Nom de Dieu. Le blasphème consiste à user du Nom de Dieu, de Jésus Christ, de la Vierge Marie et des saints d'une façon injurieuse.

« Il a été dit aux anciens « Tu ne parjureras pas » ... Eh bien ! moi je vous dis de ne pas jurer du tout. (Matthieu 5.33-34) » « Si c'est oui, dites oui, si c'est non, dites non, tout simplement ; ce que l'on dit en plus vient du Mauvais. (Matthieu 5.37)²⁰ ». Le faux serment appelle Dieu à témoigner d'un mensonge. Le parjure est un manquement grave envers le Seigneur, toujours fidèle à ses promesses. « Ne jurer ni par le Créateur, ni par la créature, si ce n’est avec vérité, nécessité et révérence (Saint Ignace, ex. spir. 38) ».

« O Seigneur notre Dieu qu’il est grand ton nom par tout l’univers (Psaumes 8.11) » : Dans le Baptême, le chrétien reçoit son nom dans l'Église ; les parents, les parrains, et le curé veilleront à ce que lui soit donné un prénom chrétien ; le patronage d'un saint offre un modèle de charité et assure sa prière. Le chrétien commence ses prières et ses actions par le signe de la croix « au nom du Père et du Fils et du Saint Esprit. Amen ». Dieu appelle chacun par son nom (cf. Is 43, 1).

Certains cas de blasphèmes peuvent ne pas être pardonnés par Dieu. C'est le cas du blasphème contre l'Esprit Saint (Lc 12, 8-12). L'universalité du pardon trouve ici ses limites.

Blasphème et droit dans le monde

La séparation de facto entre droit positif et religion est garantie par les lois ou la pratique de nombreuses nations modernes et est entrée dans leurs mœurs, avec les droits de l'homme en général. La notion de tolérance, - soit l'acceptation et le respect d'une pluralité d'idées et de croyances au sein d'une même société -, la garantie et la protection de la liberté d'expression, et la reconnaissance du pluralisme dans tous les domaines (politique et religieux mais aussi dans les divers secteurs de la société) rendent impossible l'imbrication des institutions ecclesiastiques dans les institutions civiles ou publiques de nombreux pays. Néanmoins dans bien des législations européennes (cf. ci-dessous) il demeure une legislation ancienne sur le blasphème mais inappliquée depuis des décennies.

 

Amérique

États-Unis

Le 1^er amendement garantit la liberté d'expression. Notons qu'en 1952, un jugement important, dit "Joseph Burstyn, Inc contre Wilson" a déclaré anticonstitutionnelle l'interdiction du court-métrage The Miracle de Roberto Rossellini, un film jugé "vil, blessant et blasphématoire"_^.

Le premier musulman élu au congrès américain, Keith Ellison, a prêté serment à la Constitution des États-Unis sur le Coran. Traditionnellement, les élus prêtent serment en tenant la main sur la Bible. Ce serment sur le Coran a fait dire à la droite religieuse et conservatrice qu'il s'agit d'un « blasphème à la Constitution ».

Monde musulman

Modèle:Références insuffisantes

Iran

Pakistan

En 1982, le général et dictateur Muhammad Zia-ul-Haq introduit dans le code pénal la section 295B punissant "la vilification du Saint Coran" par une peine d'emprisonnement perpétuelle. En 1986, la section 295C est introduite requérant la peine de mort pour l'usage de remarques insultant le prophète de l'islam, Mahomet.

En 2004, le parlement pakistanais approuve une loi réduisant la portée des lois contre le blasphème. Les forces de police doivent s'assurer du bien fondé des accusations de blasphème avant de traduire en justice la personne. Ces lois peuvent être utilisées contre des adversaires politiques ou des ennemis personnels.

Le Vatican demande l'abrogation de la loi anti-blasphème au Pakistan qui est actuellement "un instrument de persécution".

Europe

La liberté d'expression est garantie par les déclarations universelles des droits de l'homme à laquelle se réfère la Convention européenne des droits de l'homme. En Europe seules l’Allemagne, le Danemark, l’Italie, l’Irlande et la Grèce, ont conservé des anciennes lois contre le blasphème qui ne sont cependant pas appliquées, hormis dans la Grèce orthodoxe. Le blasphème n'est réprimé que lorsqu'il trouble l'ordre public ou incite à la haine.

L'Assemblée parlementaire européenne considère que " le blasphème, en tant qu’insulte à une religion, ne devrait pas être érigé en infraction pénale. Il convient, en effet, de distinguer les questions relevant de la conscience morale et celles relevant de la légalité.

Allemagne

L'article 166 du code pénal [1], intitulé : « Diffamation des religions, associations religieuses ou idéologiques » connu aussi sous le nom de Gotteslästerungsparagraph, punit le blasphème jusqu'à trois ans d'emprisonnement, s'il y a trouble de la paix civile.

(1) Quiconque publiquement ou par le biais de la diffusion de documents écrits (article 11 (3)) diffame la religion ou l'idéologie d'autrui d'une manière susceptible de troubler la paix publique, est passible d'un emprisonnement de trois ans maximum ou d'une amende.

(2) Quiconque publiquement ou par le biais de la diffusion de documents écrits (article 11 (3)) diffame une église ou autre association religieuse ou idéologique au sein de l'Allemagne, ainsi que leurs institutions ou associations, d'une manière susceptible de troubler la paix publique, doivent subir la même peine.

On en trouve une traduction dans le code pénal d'Alsace et Moselle :

« blasphème public contre Dieu » :

Celui qui aura causé un scandale en blasphémant publiquement contre Dieu par des propos outrageants, ou aura publiquement outragé un des cultes chrétiens ou une communauté religieuse établie sur le territoire de la Confédération et reconnue comme corporation, ou les institutions ou cérémonies de ces cultes ou qui, dans une église ou un autre lieu consacré à des assemblées religieuses, aura commis des actes injurieux et scandaleux, sera puni d’un emprisonnement de trois ans au plus.

Cet article a servi dans le cas de Manfred van Het l'interdiction en 1994 d'une comédie musicale ridiculisant l'Église catholique utilisant dans sa mise en scène des porcs crucifiés.

Autriche

(Articles 188, 189 du code pénal)

Danemark

Sections 140 et 266b du Code criminel Danois. L'article 14 o stipule :

celui qui publiquement raille, ou fait outrage aux doctrines de foi ou aux cultes d’une communauté religieuse légalement établie dans ce pays, est passible de prise de corps.

Le Danemark punit ainsi toute moquerie publique d’une religion, et il en est de même en Finlande.

Aucune jurisprudence n'est citée.

Espagne

Article 525 du code pénal, qui interdit "les attaques portées au dogme religieux, croyances ou cérémonies". Cet article du code pénal a été invoqué par le Cristo del Gran Poder pour poursuivre l'auteur d'un jeu vidéo mettant en scène des personnages portant des vêtements religieux et portant des croix chrétiennes sur lesquels il faut tirer.

Finlande

Section 10, chapitre 17 du code pénal

France

La définition du « blasphème » entre dans le droit français au XIII^e siècle avec la définition donnée par Thomas d'Aquin après de multiples débats avec les moralistes : un péché de langue, une « défaillance dans la profession de foi », donc une atteinte dans sa pureté ce qui justifie sa répression qui devient féroce avec le roi Louis IX de France, préoccupé par sa lutte contre les hérétiques, les juifs et l'islam, et passe par la mutilation de la langue et des lèvres.

Les articles 10 et 11 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 suppriment la notion de blasphème du droit français, tant qu'il n'y a ni abus ni trouble à l'ordre public. Celle-ci est réinstaurée sous la Restauration ; elle est à nouveau abrogée dans les années 1830. Elle est supprimée définitivement du droit français par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Néanmoins, la « provocation aux crimes et délits » reste sanctionnée (art. 23), de même que l'apologie de crimes contre l'Humanité ou l'incitation à la haine ou à la violence en raison de la religion (art. 24), ou la diffamation contre un groupe religieux (art. 32). D'autre part, des éléments blasphématoires sont interdits dans les publications destinées à la jeunesse (art. 14).

Cependant, le rattachement de l'Alsace et la Moselle en 1918 a réintroduit la notion de blasphème dans le droit français, via l'incorporation de l'article 166 du code pénal allemand. En Alsace-Moselle, il n’y a pas de séparation entre l’Église et l’État. Les articles 166 et 167 du code pénal local d'Alsace-Moselle punissent le blasphème et l'entrave à l'exercice des cultes de 3 ans d'emprisonnement au maximum. Ces articles ont fait débat récemment lorsqu'ils ont encore été utilisés à l'encontre de militants d'Act-Up. Le ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire a confirmé, le 1^er juin 2006, que ces articles étaient maintenus et toujours applicables en Alsace et en Moselle.

Par ailleurs, la loi française de séparation des Églises et de l'État ne s'applique pas en Guyane française. La Guyane (alors colonie) a été exclue du champ de cette loi à cause d'une opposition d'une partie des hommes politiques locaux. Elle n'est pas non plus sous le régime du Concordat, mais sous celui de l'ordonnance royale de Charles X du 27 août 1828, qui organise les institutions politiques de la Guyane. Cette ordonnance ne reconnaît que le culte catholique.

Une proposition de loi contre le blasphème a été déposée en 2006 par le député Eric Raoult, proposition qui ne sera jamais débattue.

Irlande

Le blasphème est interdit par la constitution. Depuis le 1^er janvier 2010, par le Defamation Act 2009 [2], le blasphème en Irlande devient un délit. Le blasphémateur risque une amende allant jusqu'à 25 000 euros. Le texte de la loi est rédigé ainsi :

« publishing or uttering matter that is grossly abusive or insulting in relation to matters sacred by any religion, thereby intentionally causing outrage among a substantial number of adherents of that religion, with some defences permitted. »

Toutes les religions sont prises sous l'ombrelle de cette loi, c'est d'ailleurs pour cette raison qu'elle a été promulguée. Selon le commentaire de Dermot Ahern, la constitution ne protégeait jusqu'alors que la religion chrétienne et l'immigration du pays étant en hausse, une loi était nécessaire.

Des citoyens irlandais protestent et demandent l'abrogation de cette loi qu'ils jugent ayant un « caractère moyenâgeux ».

Norvège

Loi de 1930. Le film satirique Monty Python : La Vie de Brian y a été interdit pendant un an (8 ans en Irlande, 11 ans en Italie, et 22 ans à Jersey). Les journaux suédois ont pu titrer « ce film est tellement drôle qu'il a été interdit en Norvège ». Les auteurs n'ont pas été poursuivis. lois ?

Pays-Bas

Aux Pays-Bas, la loi contre le blasphème vient d'être abrogée par une majorité parlementaire

Jusqu'à présent les articles 147 et 429 bis du code interdisaient et sanctionnaient le blasphème. Entré au code pénal en 1932 après un projet du parti communiste de l’époque d’interdire les célébrations de Noël, le délit de blasphème peut être puni de 1 à 3 mois d’emprisonnement et d’une amende de 100 à 150 florins (45 à 67 euros). L'article 147 du code pénal a été utilisé sans succès pour la dernière fois en 1966 à l'encontre de l'écrivain Gerard Reve.

Pologne

En 2003, l'artiste Dorota Nieznalska est poursuivie pour avoir réalisée une sculpture représentant des organes génitaux suspendus à un crucifix chrétien.

Royaume-Uni

La loi contre le blasphème et l'abolition du crime de blasphème n'existent plus depuis 2008. Originellement partie du droit canon, le blasphème fut décrété comme constituant un crime, entrant ainsi dans la common law, au XVII^e siècle par la Court of Queen's Bench (Cour du banc de la Reine, la plus haute instance juridictionnelle). La loi ne considérait le blasphème qu'en tant qu'il visait le christianisme et, en particulier, l'Église d'Angleterre. Ce crime n'a été aboli que par le Criminal Justice and Immigration Act 2008 (sections 79 et 153) 

La dernière plainte pour blasphème a été déposée en 2007 par le groupe fondamentaliste Christian Voice, qui attaqua la BBC pour avoir diffusé une émission de Jerry Springer: The Opera, qui incluait une scène représentant Jésus, habillé comme un bébé, et se disant « légèrement gay ». Les tribunaux de la ville de Westminster ont rejeté la plainte, décision contre laquelle Christian Voice a porté recours devant la Haute Cour de justice, lequel a été rejeté. La Haute Cour a en effet considéré que la common law sur le blasphème ne s'appliquait ni aux productions théâtrales, régulé par le Theatres Act 1968, ni aux diffusions télévisées (Broadcasting Act 1990).

Lors de l'affaire concernant les Versets sataniques de Salman Rushdie, des organisations musulmanes anglaises ont voulu le faire condamner en s'appuyant sur cette loi. Mais par jugement du 9 avril 1990, la Cour rejeta la requête.

La dernière condamnation pour blasphème eut lieu en 1977, dans l'affaire Whitehouse v. Lemon. Mary Whitehouse poursuivit le magazine Gay News pour avoir publié un poème de James Kirchup, The Love that Dares to Speak its Name, qui décrit les amours homosexuelles de Jésus avec un centurion. La Commission européenne des droits de l'homme déclara le 7 mai 1982 le pourvoi déposé par le magazine devant la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) non admissible, confirmant ainsi la condamnation effectuée par la chambre des Lords de 1979. Lemon rejeta le pourvoi en appel en 1982, confirmant le jugement de la chambre des Lord de 1979. Denis Lemon, l'éditeur de Gay News, a reçu une amende de 500 livres et neuf mois de sursis. Le juge déclara avoir tiré à pile ou face pour savoir si Lemon allait recevoir une condamnation ferme ou non. Dans un acte de protestation public contre la pénalisation du blasphème, des lectures publiques du poème ont eu lieu, en 2002, sur les marches de l'église St Martin-in-the-Fields sur Trafalgar Square, réunissant plusieurs dizaines d'intellectuels. Aucune poursuite ne fut engagée contre eux, et la protestation mena à l'abrogation du crime six ans plus tard.

La dernière condamnation ferme pour blasphème (neuf mois de travaux forcés) fut rendue le 9 décembre 1921, à l'encontre de John William Gott, déjà condamné trois fois pour blasphème, en raison de la publication de pamphlets satiriques comparant Jésus à un clown. En Écosse, la dernière action en justice pour blasphème eut lieu en 1843. En 1697, un tribunal écossais condamna Thomas Aikenhead à la pendaison pour blasphème.

Après la promulgation du Human Rights Act 1998, les tribunaux étaient sommés d'interpréter la loi de façon consistance avec la Convention européenne des droits de l'homme. Toutefois, dans Wingrove v UK (1997), la CEDH déclara l'interdiction du blasphème compatible avec l'article 10 de la Convention, régulant la liberté d'expression.

Le 5 mars 2008, la chambre des Lords vota pour l'abolition du crime de blasphème à l'instigation du député démocrate-libéral Evan Harris, tandis que la Commission des lois avait recommandé cette abolition vingt-et-un ans auparavant.

Suisse

(Article 261 du code pénal)

Art. 261

Atteinte à la liberté de croyance et des cultes

Celui qui, publiquement et de façon vile, aura offensé ou bafoué les convictions d’autrui en matière de croyance, en particulier de croyance en Dieu, ou aura profané les objets de la vénération religieuse,

celui qui aura méchamment empêché de célébrer ou troublé ou publiquement bafoué un acte cultuel garanti par la Constitution,

celui qui, méchamment, aura profané un lieu ou un objet destiné à un culte ou à un acte cultuel garantis par la Constitution,

sera puni d’une peine pécuniaire de 180 jours-amende au plus.

Etat le 16 juillet 2012

Grèce

L’article 198 du code pénal grec punit celui qui, en public et avec malveillance, offense Dieu de quelque manière que ce soit, et celui qui manifeste en public, en blasphémant, un manque de respect envers le sentiment religieux.

Cette loi a été utilisée pour faire condamner à 6 mois de prison in abtentia en janvier 2005 l'illustrateur autrichien Gerhard Haderer pour une bande dessinée jugée blasphématoire après en avoir interdit la parution en 2003. La cour d'appel a levé l'interdiction "car l'ouvrage n'est pas blasphématoire" et sous la pression de la communauté européenne.

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